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Gascogne Environnement a organisé une réunion thématique sur le nouveau système de classification et d’étiquetage des produits chimiques, le jeudi 30 mai 2013, dans les locaux de la CCI 47, en demandant à RESCOLL d’intervenir à ce sujet.

Marie-Laure SENE, chargée d’Affaires Réglementaires chez RESCOLL, y a donc présenté les nouvelles règles de classification et d’étiquetage.

Le règlement (CE) n° 1272/2008 (classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges), encore appelé « règlement CLP » (CLP : Classification, Labelling and Packaging), permet la mise en application, dans l’UE, du SGH (Système Général Harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques – ensemble de recommandations internationales adoptées par le Conseil économique et social des Nations unies). Ce règlement définit de nouvelles règles de classification, d’emballage et d’étiquetage. Les principaux changements concernent les classes et catégories de dangers, les critères de classification, les éléments d’étiquetage (pictogrammes, …).

Ce nouveau texte, entré en vigueur le 20 janvier 2009 dans l’ensemble des Etats membres, prévoient 2 dates d’application :

• le 1er décembre 2010 pour la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances,

• le 1er juin 2015 pour la classification, l’étiquetage et l’emballage des mélanges.

Une période de transition permet donc une mise en œuvre progressive de ce nouveau système qui abrogera, en 2015, les directives européennes déjà appliquées. Il sera essentiel pour les fabricants de produits chimiques et formulateurs d’être formés à ce nouveau règlement, mais aussi pour les travailleurs manipulant des produits chimiques (notamment pour la compréhension des nouvelles étiquettes).

Pour plus d’information : .

Rescoll, en tant qu’organisme vérificateur ETV accrédité selon la norme ISO 17020, sera présent au prochain groupe de travail technique ETV organisé par la commission européenne à Bruxelles.

Ces groupes de travail techniques sont composés d’experts techniques de chacun des trois domaines technologiques.

Leur rôle est de :

• clarifier et guider les acteurs d’ETV en cas de litige,
• harmoniser la mise en place des procédures ETV par les organismes vérificateurs pour chacun des domaines technologiques et dans chacun des pays participant,
• assurer que le même niveau de qualité soit obtenu dans les résultats de vérification et déclarations de vérification de chacun des organismes vérificateurs.

 Pour plus de questions sur le dispositif ETV, n’hésitez pas à contacter

L’objet de l’appel à projets de l’ADEME est d’accompagner les entreprises dans leur démarche de vérification ETV.

Les facteurs environnementaux devenant déterminants pour la compétitivité des entreprises, l’Europe et la France entendent promouvoir l’éco-innovation, ce qui implique l’introduction de solutions éco-efficientes significativement innovantes. Dans ce processus, l’étape de 1ère mise sur le marché de nouvelles éco-technologies (produits, procédés ou services) est considérée comme critique, notamment en raison des difficultés d’appréciation par l’acquéreur des performances de ces nouvelles solutions. Le dispositif de vérification des performances d’écotechnologies par une expertise tierce partie, dit ETV pour «Environmental Technology Verification», entend répondre à cette problématique. A ce stade, 7 familles d’écotechnologies ont été identifiées.

Encadré par le protocole général de vérification européen (GVP), le programme pilote européen ETV a été lancé formellement par la Commission européenne en décembre 2011. Il ne couvre dans un premier temps que trois familles d’application, dont la famille des matériaux, déchets et ressources pour laquelle l’organisme vérificateur est RESCOLL. ETV doit permettre de vérifier, de manière indépendante, les allégations de performance environnementale d’éco-technologies soumises à cette procédure. Les éco-technologies ainsi vérifiées pourront être référencées sur le site de la Commission accompagné d’une fiche technique démontrant la fiabilité des performances annoncées. Les acquéreurs de technologies pourront ainsi identifier les solutions innovantes susceptibles de répondre à leurs besoins.

Il est important de noter que la très forte implication de la Direction générale Environnement de la Commission européenne pourrait conduire à la pérennisation du dispositif à horizon de trois ans, soit à l’issue de la période d’expérimentation.

Pour avoir plus de renseignements :

Dans le Pacifique Nord, les courants océaniques charrient des millions de tonnes de plastique. Leur accumulation couvre désormais une zone grande comme six fois la France. C’est le 7ème continent !!

Si Christophe Colomb prenait aujourd’hui la mer avec ses trois caravelles depuis Palos de la Frontera [sur la côte atlantique de l’Andalousie] et traversait l’Atlantique, il ne s’arrêterait pas sur les côtes du continent américain, puisqu’il les a déjà découvertes il y a cinq cent seize ans. Il franchirait le canal de Panamá à la recherche des Indes, sa destination initiale. Mais ce n’est pas pour autant qu’il y parviendrait car, à mi-chemin, il tomberait sur un nouveau continent. Il s’agit de la “Grande Plaque de déchets du Pacifique”, le “septième continent”, qui se forme actuellement entre les côtes de Hawaii et de l’Amérique du Nord, à partir de millions de tonnes de détritus plastiques charriées par les courants océaniques. Dans cette région du globe, les courants, tournant dans le sens des aiguilles d’une montre, créent une spirale interminable, un puissant vortex qui fait tourbillonner les déchets en plastique tout comme le vent le fait avec des papiers gras dans un recoin d’une place. Le tourbillon, ou gyre subtropical du Pacifique Nord, accumule depuis des années des déchets plastiques venus des côtes ou issus de la navigation, les entraînant dans sa rotation et, par la force centripète, les ramenant progressivement vers son centre, une zone de faible énergie cinétique de 3,43 millions de kilomètres carrés (soit un tiers de l’Europe et plus de six fois la France). On compte déjà dans cette partie de l’océan six tonnes de plastique pour une tonne de plancton. Ce quotient entre plastique et plancton est effrayant, et ce d’autant plus qu’il ne s’agit pas seulement de déchets de surface : sur l’essentiel de sa superficie, la couche de plastique de ce tourbillon d’ordures atteint une épaisseur pouvant aller ­jusqu’à 30 mètres.

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Les isocyanates peuvent causer des effets sur la santé cutanée et respiratoire. Ils sont, notamment, la principale cause d’asthme professionnel (AP) chez les travailleurs. Ce Guide de prévention pour une utilisation sécuritaire des isocyanates – Démarche d’hygiène du travail s’adresse aux employeurs et aux travailleurs ainsi qu’aux différents intervenants en santé et en sécurité du travail. Cet outil de vulgarisation destiné aux clientèles n’a aucune valeur réglementaire. Il permet de comprendre le risque chimique lié aux isocyanates et de prendre des décisions éclairées en ce qui concerne les moyens de prévention à mettre en place pour diminuer l’exposition et, éventuellement, le nombre de cas de travailleurs qui développent de l’asthme professionnel. Il ne se substitue pas aux informations contenues dans les fiches signalétiques des produits chimiques.

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The future of manufacturing depends on a number of technological breakthroughs in robotics, sensors and high-performance computing, to name a few. But nothing will impact how things are made, and what they are capable of, more than the materials manufacturers use to make those things. New materials change both the manufacturing process and the end result.
Scientific American’s May special issue “How to Make the Next Big Thing” presents several new materials under development to help inventors and engineers deliver next-generation technologies. These ingredients include superinsulating aerogels for spacesuits, flexible concrete cloth for construction projects and complex natural polymers that could replace toxic plastics.
Yet this lineup of advanced materials merely scratches the surface. Carmakers, for example, are developing porous polymers and new steel alloys that are stronger and lighter than steel, ostensibly making vehicles both safer and more fuel efficient. And environmentally savvy entrepreneurs are growing fungi-based packing materials to provide a biodegradable alternative to Styrofoam.

Following are 9 substances that manufacturers could someday use to make many of the things we use.

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